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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT
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BROYEUR SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROYEUR SERVICE
INNOSANIT, SARL

Numéro de dépôt :
3797328
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
BROYEUR SERVICE de INNOSANIT

Présentation de la marque BROYEUR SERVICE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROYEUR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 814 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France.

La marque BROYEUR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROYEUR SERVICE est expirée depuis le 14 janvier 2021.

INNOSANIT a également déposé les autres marques suivantes : BROYEUR PLUS , INNOSANIT , PULSOMATIC


INNOSANIT, SARL - RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France - SIREN 498814649


INNOSANIT - RUCHE DES ENTREPRISES ZI LA PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Moteur ( à l'exeption des moteurs pour véhicules terrestres). ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération de sechage, de ventilation de distribution d'eau et installation sanitaire.